Protocole COVID19 Note 59
Statuts Comité Départemental Haute-Garonne
Règlement Intérieur
Règlement Caisse de Péréquation 2021 2022
Projet Sportif Fédéral – Note FFBB
Projet Sportif Fédéral – Dossier
Dispositions Financières 2021-2022
Saisie rapide des résultats pour les non titulaires d’un compte FBI v2
Logo CD31
CTC 2021 : Présentation du dispositif
Formulaire Demande de Licence 2021-2022
Charte d’engagement Joueur(euse)
Demande Autorisation Secondaire Performance (ASP)
Demande de mutation
Demande d’extension T
Présentation Projet Offre de licence – référents clubs
Nouvelle offre de licences – Questions/Réponses
Comment se former au nouveau processus de licences
FAQ – Offre de licence
Dématérialisation licences 2020/2021 – Notice Extraction base licence
Dématérialisation licences 2020/2021 – Fiabilisation adresses mails
Note intégration des photos
Certificat médical et Surclassement
Questionnaire Santé Majeur
Questionnaire Santé Mineur
Liste des médecins agréés 2020-2021 – Ligue Occitanie
Déclaration d’accident 2021-2022
Note FBI création équipes
Demande Licence contact Micro
Demande Licence contact Pass
Demande Licence contact Basket
Demande de licence pour joueur précédemment licencié à l’étranger
Demande de lettre de sortie
Demande de modification de couleur de licence
Tableau des surclassements 2021-2022
Certificat d’aptitude au surclassement
Certificat d’aptitude au surclassement exceptionnel
Démarche clubs Entente Convention type
Démarche clubs Entente Demande Homologation
Convention Affiliation Établissement
Formulaire Nouvelle Affiliation FFBB
Demande d’obtention d’un « socle de licence type 0 »
Procédure AST via E-licence
PV ASSEMBLEE GENERALE ELECTIVE 2021
Bulletin Officiel Septembre 2021
Bulletin Officiel Octobre 2021
Bulletin Officiel Novembre 2021
Bulletin Officiel Décembre 2021
Utilisation de la plateforme informatique de modification des Structures Sportives
Contrat location structure gonflable du CD31
Modèle de statuts pour une association affiliée à la FFBB
Entente Demande Homologation
Entente Convention type
Convention de coopération