Statuts Comité Départemental Haute-Garonne
Règlement Intérieur
Règlement Caisse de Péréquation 2021 2022
Projet Sportif Fédéral – Note FFBB
Projet Sportif Fédéral – Dossier
Dispositions Financières 2021-2022
Saisie rapide des résultats pour les non titulaires d’un compte FBI v2
Logo CD31
CTC 2021 : Présentation du dispositif
Formulaire Demande de Licence 2021-2022
Charte d’engagement Joueur(euse)
Demande Autorisation Secondaire Performance (ASP)
Demande de mutation
Demande d’extension T
Présentation Projet Offre de licence – référents clubs
Nouvelle offre de licences – Questions/Réponses
Comment se former au nouveau processus de licences
FAQ – Offre de licence
Dématérialisation licences 2020/2021 – Notice Extraction base licence
Dématérialisation licences 2020/2021 – Fiabilisation adresses mails
Note intégration des photos
Certificat médical et Surclassement
Questionnaire COVID 19
Liste des médecins agréés 2020-2021 – Ligue Occitanie
Déclaration d’accident 2021-2022
Note FBI création équipes
Demande Licence contact Micro
Demande Licence contact Pass
Demande Licence contact Basket
Demande de licence pour joueur précédemment licencié à l’étranger
Demande de lettre de sortie
Demande de modification de couleur de licence
Tableau des surclassements 2021-2022
Certificat d’aptitude au surclassement
Certificat d’aptitude au surclassement exceptionnel
Démarche clubs Entente Convention type
Démarche clubs Entente Demande Homologation
Convention Affiliation Établissement
Formulaire Nouvelle Affiliation FFBB
Demande d’obtention d’un « socle de licence type 0 »
Procédure AST via E-licence
PV ASSEMBLEE GENERALE ELECTIVE 2021
Bulletin Officiel Septembre 2020
Bulletin Officiel Février 2020
Bulletin Officiel Janvier 2020
Bulletin officiel de la fin de saison 2019-2020
Utilisation de la plateforme informatique de modification des Structures Sportives
Contrat location structure gonflable du CD31
Modèle de statuts pour une association affiliée à la FFBB
Entente Demande Homologation
Entente Convention type
Convention de coopération