Dispositions Financières 2022-2023
Budget Prévisionnel 2022-2023
Logo CD31
Charte graphique CD31
Statuts Comité Départemental Haute-Garonne
Règlement Intérieur
Fascicule AG 2022
Règlement Caisse de Péréquation 2022 2023
Saisie rapide des résultats pour les non titulaires d’un compte FBI v2
Formulaire Déclaration rencontre amicale
Formulaire Demande de Licence 2022-2023
Procédures Qualifications 2022-2023
Charte d’engagement Joueur(euse)
Demande Autorisation Secondaire Performance (ASP)
Demande de mutation
Demande d’extension T
Présentation Projet Offre de licence – référents clubs
Nouvelle offre de licences – Questions/Réponses
Comment se former au nouveau processus de licences
FAQ – Offre de licence
Dématérialisation licences 2020/2021 – Notice Extraction base licence
Dématérialisation licences 2020/2021 – Fiabilisation adresses mails
Note intégration des photos
Certificat médical
Surclassement
Questionnaire Santé Majeur
Questionnaire Santé Mineur
Liste des médecins agréés 2020-2021 – Ligue Occitanie
Déclaration d’accident 2021-2022
Note FBI création équipes
Demande Licence contact Micro
Demande Licence contact Pass
Demande Licence contact Basket
Demande de licence pour joueur précédemment licencié à l’étranger
Demande de lettre de sortie
Demande de modification de couleur de licence
Tableau des surclassements sous réserve 2022-2023
Certificat d’aptitude au surclassement
Certificat d’aptitude au surclassement exceptionnel
Démarche clubs Entente Convention type
Démarche clubs Entente Déclaration
Convention Affiliation Établissement
Formulaire Nouvelle Affiliation FFBB
Demande d’obtention d’un « socle de licence type 0 »
Demande d’autorisation secondaire territoire (AST)
PV ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE JUILLET 2022
PV ASSEMBLÉE GÉNÉRALE JUIN 2022
Bulletin Officiel Janvier 2023
Bulletin Officiel Février 2023
Utilisation de la plateforme informatique de modification des Structures Sportives
Contrat location structure gonflable du CD31
Contrat location Kit Fluorescent du CD31
Contrat location Photobooth du CD31
Modèle de statuts pour une association affiliée à la FFBB
Entente Demande Homologation
Entente Convention type
Convention de coopération
Feuille de match
FICHES PRATIQUES FFBB > COOPERATION TERRITORIALE DE CLUBS
FICHES PRATIQUES FFBB > LE PASS’ SPORT
FICHES PRATIQUES FFBB > eFFBB Comment ça marche
FICHES PRATIQUES FFBB > FBI, mes premiers pas
FICHES PRATIQUES FFBB > FFBB TEAMSPORT
FICHES PRATIQUES FFBB > FFBB TEAMSPORT
FICHES PRATIQUES FFBB > LE CONTROLE D’HONORABILITE
FICHES PRATIQUES FFBB > SAISIR MA LICENCE EN LIGNE
FICHES PRATIQUES FFBB > PAIEMENT DES LICENCES DEMATERIALISEES
FICHES PRATIQUES FFBB > JOUEURS D’INTERET GENERAL
FICHES PRATIQUES FFBB > PROGRAMME PASSION CLUB