Pour donner suite à l’annonce de la reconduction du dispositif Pass’Sport sur la saison 2023-2024, le ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques a volonté d’informer au maximum les spécificités de ce dispositif en clarifiant les étapes de remboursement des Pass’Sport.

L’ensemble du processus de remboursement des Pass’Sport prendra place lorsque les bénéficiaires de cette aide recevront leur Pass’Sport (leur code alphanumérique, individuel et incessible) à partir du 28 août 2023. Après réception des codes à usage unique, le club en question devra suivre le processus de demande de remboursement se déroulant sur 5 étapes. Ces 5 étapes sont détaillées dans un document que vous retrouverez en pièce jointe.

2023-07-13 4-PCT-Pass’SPort-Processus Remboursement-Annexe-VFIN

2023-07-17 NOTE LR CD CLUBS 4-PCT-Pass’SPort-Processus remboursement-VFIN